L’un des principaux domaines impactés par les nouvelles normes comptables IFRS 15 concerne les informations à fournir. Les entreprises seront tenues de présenter davantage d’informations sous IFRS 15 que ce qui était exigé par les normes actuelles, IAS 18 Produits des activités ordinaires et IAS 11 Contrats de construction.
IFRS 15 prévoit à la fois des exigences d’informations quantitatives et qualitatives pour les périodes annuelles et intermédiaires.
Les articles IFRS 15.114-128 précisent les obligations d’information concernant la ventilation du chiffre d’affaires, les soldes de contrats, les obligations de performance, ainsi que les jugements significatifs dans l’application de la norme. La norme fournit des exemples de catégories pouvant être utilisées pour présenter des informations ventilées qui reflètent la nature, le montant, le calendrier et l’incertitude des produits et des flux de trésorerie affectés par des facteurs économiques. Une entité doit également présenter le lien entre le chiffre d’affaires ventilé et les informations sectorielles de l’entité.
Exemples de catégories mentionnées dans la norme :
- Secteur d’activité ou type de clientèle
- Durée du contrat
- Canaux de vente
- Type de produit ou de service
- Zone géographique
- Période de satisfaction des obligations de performance
Lors de la détermination de ces catégories, une entité doit tenir compte de la manière dont le chiffre d’affaires est ventilé dans les informations communiquées au marché ou en interne aux dirigeants de l’entreprise pour prendre des décisions stratégiques.
Voici une liste de certaines des nouvelles obligations de publication les plus complexes qui exigeront de nombreuses entreprises qu’elles apportent des modifications significatives à leurs processus actuels de collecte de données, à leurs systèmes informatiques et à leurs contrôles internes.
Exigences de publication IFRS
116-118
Le montant des produits comptabilisés au cours de la période en cours
- Qui était inclus dans le solde d’ouverture du passif contractuel
- Provenant des obligations de performance satisfaites (même partiellement) lors des périodes précédentes
Description de la manière dont le calendrier de satisfaction des obligations de performance de l’entité est lié aux conditions de paiement habituelles et de l’impact de ces deux facteurs sur les soldes d’actifs et de passifs contractuels.
119-122
Obligations de performance
- Conditions de paiement significatives, par exemple composante de financement, contrepartie variable, etc.
- Le montant total du prix de transaction affecté aux obligations de performance non satisfaites (y compris partiellement). Une explication qualitative ou quantitative du moment où l’entité s’attend à ce que ce montant soit comptabilisé en produits est également requise.
123-126
Pour les obligations de performance satisfaites au fil du temps, l’entité décrit la méthode utilisée pour comptabiliser les produits
L’entité publie des informations sur les méthodes, données et hypothèses utilisées pour :
- Déterminer le prix de transaction, y compris la contrepartie variable, l’évaluation du caractère contraint de la contrepartie variable, l’ajustement de la contrepartie pour la composante de financement et la valorisation de la contrepartie non monétaire.
- Mesurer les obligations relatives aux retours et remboursements, ainsi que d’autres obligations similaires.
127-128
Actifs reconnus au titre des coûts engagés pour obtenir ou exécuter un contrat avec un client
Publier le montant de l’amortissement de ces coûts ainsi que le montant des pertes de valeur comptabilisées au cours de la période de reporting.
Décrire les jugements portés pour déterminer le montant des coûts engagés pour obtenir ou exécuter un contrat et la méthode utilisée pour déterminer l’amortissement pour chaque période de reporting.
Il est important de noter que toutes les entités devront fournir ces informations, que la nouvelle norme IFRS 15 ait ou non un impact sur le calendrier ou le montant du chiffre d’affaires.
Les entreprises devront évaluer si leurs systèmes et processus actuels sont capables de collecter, conserver, agréger et restituer la grande quantité d’informations requises pour répondre à ces obligations de publication, ou envisager s’il est temps d’automatiser ces exigences.
Pour en savoir plus sur l’impact d’IFRS 15 sur la reconnaissance du chiffre d’affaires, consultez notre guide IFRS 15 : Combinaisons de contrats vs modifications de contrats