IFRS 15 : Regroupement de contrats vs Modifications de contrats
IFRS 15, la nouvelle norme comptable, vise à simplifier et harmoniser les pratiques de reconnaissance du chiffre d’affaires. Cette nouvelle réglementation repose sur un principe fondamental : les entreprises doivent comptabiliser le chiffre d’affaires lorsque les biens ou services sont transférés au client, pour un montant proportionnel à ce qui a été livré à cette date.
Si ce principe paraît logique, il peut néanmoins complexifier la gestion de votre entreprise, notamment pour votre département financier. Prenons l’exemple des modifications de contrats.
Regroupement de contrats selon IFRS 15
L’article IFRS 15.17 définit les critères permettant de déterminer quand une entité doit regrouper deux contrats ou plus et les comptabiliser comme un seul contrat. Le critère principal étant : « Les contrats ont-ils été conclus au même moment ou à des dates proches avec le même client ou avec des parties liées au client ? »
IFRS 15 est globalement similaire aux exigences des normes IAS 11 et IAS 18. Cependant, IAS 11 impose à une entité d’envisager le regroupement d’un ensemble de contrats en un seul lorsque ceux-ci sont exécutés simultanément ou de manière continue. À l’inverse, IFRS 15 prévoit que les contrats sont regroupés lorsque les biens ou services promis constituent une seule obligation de performance. De plus, IFRS 15 fournit des indications plus précises que l’IAS 18 sur le regroupement des contrats, et ce regroupement devient obligatoire dès lors que les conditions sont remplies.
Modifications de contrats selon IFRS 15
Selon l’article IFRS 15.18, une modification de contrat correspond à un changement dans l’étendue ou le prix d’un contrat, ou les deux. Cela peut être qualifié d’avenant, de variation ou d’amendement. Lorsqu’une modification de contrat est approuvée, elle crée ou modifie les droits et obligations exécutoires des parties au contrat. À ce jour, il existe des directives dans les normes IFRS et US GAAP concernant les modifications de contrats pour les secteurs ayant des contrats de type construction ou production. Cependant, aucun cadre général de comptabilisation des modifications de contrats n’existe dans les référentiels de reconnaissance du chiffre d’affaires.
Avec la nouvelle norme, les règles relatives aux modifications de contrats s’appliquent à tous les contrats avec les clients et peuvent donc entraîner un changement de pratique pour les entités de secteurs sans contrats de type construction ou production – et même pour ceux qui en ont, selon la nature de la modification.
Le processus comptable
Certaines entreprises devront élaborer de nouveaux processus – dotés de contrôles internes appropriés – afin d’identifier et de comptabiliser en continu les modifications de contrats conformément à la nouvelle réglementation.
Illustrons cela par un exemple : votre société conclut deux contrats, A et B, avec le même client à 15 jours d’intervalle. Selon la politique interne de votre entreprise, 30 jours sont considérés comme « à peu près au même moment » ; ces deux contrats seront donc regroupés en une combinaison de contrats et devront être traités (avec répartition des éléments) comme un contrat unique. Quatre-vingt-dix jours plus tard, un autre contrat, C, est vendu au même client, ajoutant davantage de produits au contrat A. Cette opération n’entre pas dans la fenêtre des 30 jours et n’a donc pas à être combinée. Toutefois, si le contrat C n’est pas vendu au prix de vente autonome (SSP), il constitue alors une modification de contrat. Cette modification doit être prise en compte avec les deux premiers contrats combinés et les répartitions doivent être ajustées en conséquence. Cela n’aurait pas été le cas avant l’entrée en vigueur de l’IFRS 15. Il existe donc un impact direct sur le chiffre d’affaires reconnu.
Supposons maintenant que le contrat C ait été vendu au SSP ; il ne constitue donc pas une modification de contrat et est simplement traité comme un contrat séparé. Mais dix jours après le contrat C, le contrat D est vendu au même client, ajoutant encore des produits au contrat A. Ce contrat doit alors être combiné avec le contrat C puisqu’il intervient dans la période de 30 jours. De plus, le contrat D n’est pas vendu au SSP, donc la combinaison des contrats C et D doit désormais être considérée comme une modification du contrat combiné A & B et comptabilisée comme un contrat unique.
Imaginez le suivi et la gestion de toutes ces modifications pour de multiples contrats, sur différentes périodes contractuelles, sans même aborder la question des contrats conclus avec des « parties liées » !
Il est temps pour toutes les entreprises de repenser leur mode de calcul du chiffre d’affaires et de s’interroger sur l’opportunité d’automatiser ce processus.
Pour en savoir plus sur la façon dont Zuora RevPro peut vous accompagner, cliquez ici.