D\u00e9couvrez les questions et r\u00e9ponses les plus fr\u00e9quentes sur la lettre de commentaires de la SEC et ce que cela signifie pour votre entreprise r\u00e9cemment introduite en bourse. T\u00e9l\u00e9chargez le guide.<\/p>","knowledge_hub_featured_image":206436,"knowledge_hub_hero_media_content_group":{"knowledge_hub_is_vidyard_video":false,"knowledge_hub_vidyard_video_group":{"vidyard_id":""}},"knowledge_hub_show_toc":true,"toc_card_title":"Why Zuora?","toc_card_description":"From subscriptions and hybrid bundles to complex usage and AI tokens, Zuora has the right solutions to solve the biggest CFO challenges with one monetization platform.","toc_cta_label":"Watch demo","toc_cta_link":"https:\/\/www.zuora.com\/resources\/demo-on-demand\/","knowledge_hub_content":[{"acf_fc_layout":"knowledge_hub_intro","title":"","content":"
Dans une entreprise r\u00e9cemment introduite en bourse, les responsables finance et comptabilit\u00e9 doivent g\u00e9rer, pour la premi\u00e8re fois, les d\u00e9p\u00f4ts aupr\u00e8s de la Securities and Exchange Commission (SEC), leurs examens et les \u00ab comment letters \u00bb (lettres de commentaires). L\u2019objectif global d\u2019un examen d\u2019un d\u00e9p\u00f4t aupr\u00e8s de la SEC est de surveiller et de renforcer la conformit\u00e9 de votre entreprise aux exigences de communication financi\u00e8re et aux obligations comptables. En tant qu\u2019\u00e9metteur enregistr\u00e9 aupr\u00e8s de la SEC, vous ferez l\u2019objet d\u2019un certain niveau d\u2019examen au moins tous les trois ans, afin de s\u2019assurer que vous avez mis en place la transparence n\u00e9cessaire pour permettre \u00e0 l\u2019investisseur moyen de prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es concernant votre entreprise.
\nPour vous aider \u00e0 assumer ces obligations de conformit\u00e9, Zuora a rassembl\u00e9 pour vous toutes les informations dont vous avez besoin sur les lettres de commentaires de la SEC. Voici ce que vous devez savoir pour bien ma\u00eetriser le processus des lettres de commentaires de la SEC.<\/p>
La SEC examine toutes les soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es tous les quelques ans, et les entreprises pr\u00e9sentant une capitalisation boursi\u00e8re importante, des retraitements significatifs (material restatements) ou une volatilit\u00e9 de march\u00e9 font l\u2019objet d\u2019une surveillance plus fr\u00e9quente. Aujourd\u2019hui, il est presque automatique de recevoir des commentaires pendant le processus d\u2019IPO ou dans vos premi\u00e8res publications post-IPO. Le p\u00e9rim\u00e8tre de l\u2019examen de la SEC peut aller de 20 commentaires ou plus sur une vari\u00e9t\u00e9 de sujets dans le cadre d\u2019une IPO \u00e0 un seul commentaire sur un Form 10-K relatif \u00e0 un point pr\u00e9cis. Les commentaires de conformit\u00e9 juridique ont tendance \u00e0 \u00eatre moins fr\u00e9quents et plus faciles \u00e0 traiter que les commentaires comptables, qui exigent souvent une analyse approfondie des r\u00e8gles comptables techniques, une remise en cause des jugements, voire une r\u00e9vision des \u00e9tats financiers.Un retraitement<\/strong>L\u2019un des principaux risques du processus de commentaires de la SEC est que votre entreprise puisse \u00eatre tenue de retraiter vos \u00e9tats financiers d\u2019un exercice ant\u00e9rieur. Un autre risque est que la SEC vous demande une analyse plus d\u00e9taill\u00e9e \u2014 imm\u00e9diatement ou ult\u00e9rieurement \u2014 que vos processus et syst\u00e8mes actuels ne sont pas con\u00e7us pour produire. Le processus de d\u00e9p\u00f4t comporte globalement de nombreux risques, en raison de la possibilit\u00e9 inh\u00e9rente d\u2019erreurs li\u00e9es \u00e0 l\u2019inexactitude et \u00e0 la pr\u00e9sentation trompeuse. Le retraitement n\u2019est pas seulement la reconnaissance par votre entreprise qu\u2019elle a commis une erreur, c\u2019est aussi admettre qu\u2019elle ne s\u2019en est m\u00eame pas rendu compte.Un processus formel<\/strong>Le processus de commentaires de la SEC est une proc\u00e9dure cadr\u00e9e, qui impose de tout mettre en pause, avec un calendrier d\u00e9fini. Il constitue souvent une ponction importante sur les ressources des entreprises, g\u00e9n\u00e9rant des co\u00fbts en capital financier et en capital humain pour mener le processus \u00e0 un niveau satisfaisant. Ou, afin d\u2019\u00e9viter de mobiliser leurs \u00e9quipes internes au d\u00e9triment du reste, les entreprises jugent n\u00e9cessaire de recourir \u00e0 une assistance externe pour piloter les r\u00e9ponses.Un \u00e9change public<\/strong>Une seconde s\u00e9rie de commentaires peut intervenir si vous n\u2019examinez pas chaque commentaire avec suffisamment de rigueur ou si vous ne r\u00e9pondez pas \u00e0 chaque partie de la question ou de la demande. Par ailleurs, tous les commentaires deviennent publics une fois soumis et cl\u00f4tur\u00e9s, et ils sont publi\u00e9s sur le site de la SEC au plus t\u00f4t 20 jours apr\u00e8s la fin de l\u2019examen ou apr\u00e8s que la d\u00e9claration d\u2019enregistrement a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e effective. M\u00eame les lettres de commentaires relatives aux Emerging Growth Companies ayant d\u00e9pos\u00e9 des d\u00e9clarations d\u2019enregistrement de mani\u00e8re confidentielle finissent par \u00eatre rendues publiques si la d\u00e9claration d\u2019enregistrement est d\u00e9clar\u00e9e effective.<\/p> Selon un rapport de recherche de Deloitte publi\u00e9 en 2021, le nombre d\u2019examens de la SEC assortis de lettres de commentaires diminue depuis 2017. Toutefois, les questions li\u00e9es \u00e0 la comptabilisation du chiffre d\u2019affaires (revenue recognition) continuent de figurer parmi les principales cat\u00e9gories de lettres de commentaires, ind\u00e9pendamment de cette baisse globale. Et bien que la SEC ne communique pas publiquement les crit\u00e8res qu\u2019elle utilise pour s\u00e9lectionner les entreprises et les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 examiner, l\u2019analyse des tendances men\u00e9e par Zuora montre que le chiffre d\u2019affaires est l\u2019un des indicateurs les plus importants \u2014 et le fondement d\u2019autres indicateurs \u2014 au c\u0153ur de l\u2019attention de la SEC. <\/p> Apr\u00e8s analyse des commentaires rendus publics sur le site de la SEC, ainsi qu\u2019\u00e0 la suite de l\u2019examen de nos propres questions issues de lettres de commentaires portant sur le 10-K de l\u2019exercice FY19, Zuora a identifi\u00e9 les sujets suivants comme \u00e9tant les plus fr\u00e9quents dans les commentaires de la SEC :<\/p> L\u2019expertise de Zuora<\/p> Notre dernier rapport Subscription Economy Index\u2122<\/strong> montre que l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration de l\u2019adoption des abonnements, d\u00e9clench\u00e9e par la pand\u00e9mie, pourrait constituer un changement durable. Consultez les derni\u00e8res donn\u00e9es par secteur et par r\u00e9gion : l\u2019SEI montre que les entreprises par abonnement continuent de d\u00e9passer la croissance des mod\u00e8les traditionnels.<\/p>Les tendances r\u00e9centes montrent que le chiffre d\u2019affaires est un enjeu majeur pour la SEC.<\/h3>
La SEC concentre ses commentaires sur un ensemble de sujets sp\u00e9cifiques.<\/h3>
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Subscription Economy Index\u2122<\/h4>