reconnaissance du chiffre d'affaires<\/a>. Cette nouvelle r\u00e9glementation repose sur un principe fondamental : les entreprises doivent comptabiliser le chiffre d'affaires lorsque les biens ou services sont transf\u00e9r\u00e9s au client, pour un montant proportionnel \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9 \u00e0 cette date.<\/p>\nSi ce principe para\u00eet logique, il peut n\u00e9anmoins complexifier la gestion de votre entreprise, notamment pour votre d\u00e9partement financier. Prenons l\u2019exemple des modifications de contrats.<\/p>","include_in_toc":false},{"acf_fc_layout":"knowledge_hub_text_block","title":"Regroupement de contrats selon IFRS 15","content":"
L\u2019article IFRS 15.17 d\u00e9finit les crit\u00e8res permettant de d\u00e9terminer quand une entit\u00e9 doit regrouper deux contrats ou plus et les comptabiliser comme un seul contrat. Le crit\u00e8re principal \u00e9tant : \u00ab Les contrats ont-ils \u00e9t\u00e9 conclus au m\u00eame moment ou \u00e0 des dates proches avec le m\u00eame client ou avec des parties li\u00e9es au client ? \u00bb<\/p>\n
IFRS 15 est globalement similaire aux exigences des normes IAS 11 et IAS 18. Cependant, IAS 11 impose \u00e0 une entit\u00e9 d\u2019envisager le regroupement d\u2019un ensemble de contrats en un seul lorsque ceux-ci sont ex\u00e9cut\u00e9s simultan\u00e9ment ou de mani\u00e8re continue. \u00c0 l\u2019inverse, IFRS 15 pr\u00e9voit que les contrats sont regroup\u00e9s lorsque les biens ou services promis constituent une seule obligation de performance. De plus, IFRS 15 fournit des indications plus pr\u00e9cises que l\u2019IAS 18 sur le regroupement des contrats, et ce regroupement devient obligatoire d\u00e8s lors que les conditions sont remplies.<\/p>","show_striped_bar":false,"related_post":null,"include_in_toc":true},{"acf_fc_layout":"knowledge_hub_text_block","title":"Modifications de contrats selon IFRS 15","content":"
Selon l\u2019article IFRS 15.18, une modification de contrat correspond \u00e0 un changement dans l\u2019\u00e9tendue ou le prix d\u2019un contrat, ou les deux. Cela peut \u00eatre qualifi\u00e9 d\u2019avenant, de variation ou d\u2019amendement. Lorsqu\u2019une modification de contrat est approuv\u00e9e, elle cr\u00e9e ou modifie les droits et obligations ex\u00e9cutoires des parties au contrat. \u00c0 ce jour, il existe des directives dans les normes IFRS et US GAAP concernant les modifications de contrats pour les secteurs ayant des contrats de type construction ou production. Cependant, aucun cadre g\u00e9n\u00e9ral de comptabilisation des modifications de contrats n\u2019existe dans les r\u00e9f\u00e9rentiels de reconnaissance du chiffre d'affaires.<\/p>\n
Avec la nouvelle norme, les r\u00e8gles relatives aux modifications de contrats s\u2019appliquent \u00e0 tous les contrats avec les clients et peuvent donc entra\u00eener un changement de pratique pour les entit\u00e9s de secteurs sans contrats de type construction ou production \u2013 et m\u00eame pour ceux qui en ont, selon la nature de la modification.<\/p>","show_striped_bar":false,"related_post":null,"include_in_toc":true},{"acf_fc_layout":"knowledge_hub_text_block","title":"Le processus comptable","content":"
Certaines entreprises devront \u00e9laborer de nouveaux processus \u2013 dot\u00e9s de contr\u00f4les internes appropri\u00e9s \u2013 afin d\u2019identifier et de comptabiliser en continu les modifications de contrats conform\u00e9ment \u00e0 la nouvelle r\u00e9glementation.<\/p>\n
Illustrons cela par un exemple : votre soci\u00e9t\u00e9 conclut deux contrats, A et B, avec le m\u00eame client \u00e0 15 jours d\u2019intervalle. Selon la politique interne de votre entreprise, 30 jours sont consid\u00e9r\u00e9s comme \u00ab \u00e0 peu pr\u00e8s au m\u00eame moment \u00bb ; ces deux contrats seront donc regroup\u00e9s en une combinaison de contrats et devront \u00eatre trait\u00e9s (avec r\u00e9partition des \u00e9l\u00e9ments) comme un contrat unique. Quatre-vingt-dix jours plus tard, un autre contrat, C, est vendu au m\u00eame client, ajoutant davantage de produits au contrat A. Cette op\u00e9ration n\u2019entre pas dans la fen\u00eatre des 30 jours et n\u2019a donc pas \u00e0 \u00eatre combin\u00e9e. Toutefois, si le contrat C n\u2019est pas vendu au prix de vente autonome (SSP), il constitue alors une modification de contrat. Cette modification doit \u00eatre prise en compte avec les deux premiers contrats combin\u00e9s et les r\u00e9partitions doivent \u00eatre ajust\u00e9es en cons\u00e9quence. Cela n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 le cas avant l\u2019entr\u00e9e en vigueur de l\u2019IFRS 15. Il existe donc un impact direct sur le chiffre d\u2019affaires reconnu.<\/p>\n
Supposons maintenant que le contrat C ait \u00e9t\u00e9 vendu au SSP ; il ne constitue donc pas une modification de contrat et est simplement trait\u00e9 comme un contrat s\u00e9par\u00e9. Mais dix jours apr\u00e8s le contrat C, le contrat D est vendu au m\u00eame client, ajoutant encore des produits au contrat A. Ce contrat doit alors \u00eatre combin\u00e9 avec le contrat C puisqu\u2019il intervient dans la p\u00e9riode de 30 jours. De plus, le contrat D n\u2019est pas vendu au SSP, donc la combinaison des contrats C et D doit d\u00e9sormais \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une modification du contrat combin\u00e9 A & B et comptabilis\u00e9e comme un contrat unique.<\/p>\n
Imaginez le suivi et la gestion de toutes ces modifications pour de multiples contrats, sur diff\u00e9rentes p\u00e9riodes contractuelles, sans m\u00eame aborder la question des contrats conclus avec des \u00ab parties li\u00e9es \u00bb !<\/p>\n
Il est temps pour toutes les entreprises de repenser leur mode de calcul du chiffre d\u2019affaires et de s\u2019interroger sur l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019automatiser ce processus.<\/p>\n
Pour en savoir plus sur la fa\u00e7on dont Zuora RevPro peut vous accompagner, cliquez ici.<\/a><\/em><\/p>","show_striped_bar":false,"related_post":null,"include_in_toc":true}],"faq_title":"FAQs","faq_items":null,"knowledge_hub_archive_url":"","knowledge_hub_archive_label":"","glossary_topic_tax_item":33391,"resource_marketo_form_id":5917,"marketo_form_title":"Veuillez remplir le formulaire pour continuer votre lecture","marketo_form_sub_title":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guides\/298748","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guides"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/guides"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/guides\/298748\/revisions"}],"acf:term":[{"embeddable":true,"taxonomy":"topic","href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/topic\/33391"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/129939"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=298748"}],"wp:term":[{"taxonomy":"content_type","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/content_type?post=298748"},{"taxonomy":"geo","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/geo?post=298748"},{"taxonomy":"growth_initiatives","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/growth_initiatives?post=298748"},{"taxonomy":"parent_guide_categories","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/parent_guide_categories?post=298748"},{"taxonomy":"industry","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/industry?post=298748"},{"taxonomy":"persona","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/persona?post=298748"},{"taxonomy":"product_line","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/product_line?post=298748"},{"taxonomy":"topic","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.zuora.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/topic?post=298748"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}