Dans la présente Déclaration de confidentialité (« Déclaration »), nous, Zuora, Inc. et ses sociétés affiliées (collectivement, « Zuora »), décrivons nos pratiques de collecte et d’utilisation des données concernant les données personnelles que nous recueillons via https://www.zuora.com et d’autres pages web accessibles au public qui renvoient directement à la présente Déclaration (collectivement, le « Site »).

La présente Déclaration décrit la manière dont Zuora collecte, utilise et conserve les informations personnelles et autres informations que vous fournissez via le Site. Elle décrit également les choix qui s’offrent à vous concernant notre utilisation de vos informations personnelles ainsi que la façon d’y accéder et de les mettre à jour.

La présente Déclaration couvre uniquement les informations collectées via le Site et non celles que nous collectons hors ligne, via d’autres sites web ou au moyen de nos services d’abonnement. Zuora utilisera les données chargées par les clients dans nos services d’abonnement conformément au(x) contrat(s) conclu(s) entre Zuora et ce client.

La présente Déclaration décrit également les engagements de Zuora au titre du EU-U.S. Data Privacy Framework (EU-U.S. DPF), de l’extension britannique du EU-U.S. DPF et du Swiss-U.S. Data Privacy Framework (Swiss-U.S. DPF), ainsi que les droits des personnes situées dans l’UE, au Royaume-Uni et en Suisse au titre du DPF.

Si vous résidez en Californie ou dans un autre État américain, des dispositions supplémentaires figurent dans notre Supplément des États américains.

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Informations que vous fournissez
Vous pouvez visiter le Site sans vous inscrire ni nous transmettre activement des informations personnelles. Si vous ne vous inscrivez pas, nous ne recevons que les informations que votre ordinateur ou autre appareil nous envoie dans le cadre des demandes d’accès, ainsi que via des cookies et autres technologies que nous utilisons pour analyser et améliorer votre utilisation de notre Site.

Lorsque vous demandez des informations sur les services d’abonnement de Zuora, nous pouvons vous demander des informations personnelles, telles que votre nom, votre e-mail professionnel, votre entreprise, votre intitulé de poste, votre numéro de téléphone, votre pays et votre secteur d’activité. Vous pouvez choisir de ne pas fournir ces informations en ne les saisissant pas lorsqu’elles sont demandées.

Nous pouvons également recueillir auprès de vous certaines informations personnelles concernant vos personnes recommandées, telles que le nom et l’adresse e-mail, afin de leur présenter nos produits ou services.

Lorsque vous nous fournissez des informations personnelles concernant des personnes recommandées, nous n’utiliserons ces informations qu’aux fins spécifiques pour lesquelles elles nous ont été transmises.

Si vous pensez que l’un de vos contacts professionnels nous a transmis vos informations personnelles et que vous souhaitez demander leur suppression de notre base de données, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@zuora.com.

Des technologies telles que les cookies, les balises (« beacons ») ou des technologies similaires sont utilisées par Zuora et par nos partenaires, affiliés ou prestataires d’analyses/de services (par ex. partenaires marketing). Ces technologies servent à analyser les tendances, gérer le Site, suivre les déplacements des utilisateurs sur le Site et recueillir des informations démographiques sur l’ensemble de notre base d’utilisateurs. Nous pouvons recevoir de la part de ces sociétés des rapports fondés sur l’utilisation de ces technologies, à titre individuel comme agrégé.

Nous utilisons également des cookies à des fins publicitaires. Les utilisateurs peuvent contrôler l’utilisation des cookies au niveau de chaque navigateur. Si vous refusez les cookies, vous pourrez continuer à utiliser notre Site, mais certaines fonctionnalités ou zones du Site pourraient être limitées.

Comme décrit dans la présente Déclaration, Zuora et/ou des tiers présents sur nos propriété(s) numériques peuvent utiliser des cookies et des technologies de suivi similaires pour collecter des informations et déduire vos centres d’intérêt à des fins de publicité fondée sur les intérêts. Si vous préférez ne pas recevoir de publicités personnalisées basées sur l’utilisation de votre navigateur ou de votre appareil, vous pouvez généralement exprimer votre préférence d’opt-out afin de ne plus recevoir de publicités ciblées. Veuillez noter que des publicités continueront d’apparaître, mais qu’elles ne seront plus adaptées à vos centres d’intérêt.

Pour vous désinscrire de la publicité fondée sur les intérêts auprès des entreprises participantes via les mécanismes de choix suivants, veuillez consulter :

Page d’opt-out auto-réglementaire de la Digital Advertising Alliance (DAA) (http://optout.aboutads.info/) et page de téléchargement de l’application mobile « AppChoices » (https://youradchoices.com/appchoices) ;
page d’opt-out pour les consommateurs de l’European Interactive Digital Advertising Alliance (EDAA) (http://youronlinechoices.eu) ; et
page d’opt-out auto-réglementaire de la Network Advertising Initiative (NAI) (http://optout.networkadvertising.org/).

Pour en savoir plus sur la gestion des cookies sur le Site, consultez notre Politique relative aux cookies (http://www.zuora.com/cookie-policy/).

Comme sur la plupart des sites web, nous collectons automatiquement certaines informations et les stockons dans des fichiers journaux. Ces informations peuvent inclure les adresses de protocole Internet (IP), le type de navigateur, le fournisseur d’accès à Internet (FAI), les pages de renvoi/de sortie, le système d’exploitation, la date et l’heure et/ou les données de parcours de navigation (« clickstream »). Nous pouvons combiner ces journaux collectés automatiquement avec d’autres informations que nous recueillons à votre sujet.

Nous utilisons un stockage local, tel que HTML5, pour conserver des informations de contenu et des préférences. Des tiers avec lesquels nous collaborons pour fournir certaines fonctionnalités sur notre Site ou pour afficher de la publicité en fonction de votre activité de navigation utilisent également HTML5 pour collecter et stocker des informations. Divers navigateurs proposent leurs propres outils pour supprimer les données HTML5.

Il est possible que nous ne reconnaissions pas les signaux « Do-Not-Track » (DNT) des navigateurs web ni n’agissions en réponse à ceux-ci. À ce jour, il n’existe aucun standard universellement accepté définissant la manière dont une entreprise doit répondre lorsqu’un signal DNT est détecté. Si un standard définitif est établi, nous déterminerons la réponse appropriée à apporter à ces signaux.

Informations que nous partageons
Nous ne divulguons vos informations personnelles que comme suit :

Avec votre consentement ;
par le recours à des prestataires de services affiliés ou non, dans le monde entier, qui nous aident à fournir notre service et à gérer notre activité, sous réserve d’accords de confidentialité et de protection des données ;
nous partageons des statistiques d’utilisation agrégées ;
nous divulguons des données lorsque la loi l’exige ou pour vous protéger, protéger d’autres utilisateurs, nous-mêmes ou des tiers contre tout préjudice, y compris la fraude, les atteintes à la sécurité des données ou lorsqu’un risque pour la sécurité physique d’une personne est apparent ; et/ou
dans le cadre d’une réorganisation ou de la vente de notre société ou de nos actifs, vos données peuvent être transférées, sous réserve que l’acquéreur accepte les engagements énoncés dans la présente Déclaration et respecte le droit applicable.

Widgets
Notre Site inclut des fonctionnalités de réseaux sociaux, telles que le bouton Facebook, et des widgets, tels que le bouton Partager ou des mini-programmes interactifs exécutés sur notre Site. Ces fonctionnalités peuvent collecter votre adresse IP, la page que vous consultez sur notre Site et déposer un cookie pour permettre leur bon fonctionnement. Les fonctionnalités et widgets de réseaux sociaux sont hébergés par un tiers ou directement sur notre Site. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont régies par la déclaration de confidentialité de l’entreprise qui les fournit.

Liens vers d’autres sites web
Nous pouvons proposer sur notre Site des liens vers certains sites web de tiers ou des références à certains produits ou services de tiers. Si vous choisissez de visiter le site web d’un tiers ou d’utiliser ses produits ou services, c’est la déclaration de confidentialité de ce tiers — et non la présente Déclaration — qui régira vos activités et toute information que vous divulguez lors de votre interaction avec ce tiers.

Désabonnement / Option de refus
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Conservation des données
Nous conserverons vos informations aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir des services et atteindre les objectifs décrits dans la présente Déclaration. Nous conserverons et utiliserons vos informations lorsque la loi applicable l’exige ou l’autorise, notamment pour respecter nos obligations légales ou commerciales de tenue de registres, résoudre des litiges et faire appliquer nos accords.

EU-U.S. Data Privacy Framework et Swiss-U.S. Data Privacy Framework
Zuora se conforme au EU-U.S. Data Privacy Framework (EU-U.S. DPF), à l’extension britannique du EU-U.S. DPF et au Swiss-U.S. Data Privacy Framework (Swiss-U.S. DPF), tels que définis par le U.S. Department of Commerce. Zuora a certifié auprès du U.S. Department of Commerce qu’elle adhère aux EU-U.S. Data Privacy Framework Principles (EU-U.S. DPF Principles) pour le traitement des données personnelles reçues de l’Union européenne dans le cadre du EU-U.S. DPF, ainsi que du Royaume-Uni (et de Gibraltar) dans le cadre de l’extension britannique du EU-U.S. DPF. Zuora a également certifié auprès du U.S. Department of Commerce qu’elle adhère aux Swiss-U.S. Data Privacy Framework Principles (Swiss-U.S. DPF Principles) pour le traitement des données personnelles reçues de Suisse. En cas de conflit entre les termes de la présente politique de confidentialité et les EU-U.S. DPF Principles et/ou les Swiss-U.S. DPF Principles, ces Principes prévaudront. Pour en savoir plus sur le programme Data Privacy Framework (DPF) et consulter notre certification, veuillez visiter https://www.dataprivacyframework.gov/.

Conformément au EU-U.S. DPF, à l’extension britannique du EU-U.S. DPF et au Swiss-U.S. DPF, Zuora s’engage à soumettre les plaintes non résolues concernant notre traitement des données personnelles reçues dans le cadre du EU-U.S. DPF, de son extension britannique et du Swiss-U.S. DPF à TRUSTe, un fournisseur américain de résolution alternative des litiges. Si vous ne recevez pas un accusé de réception rapide de votre plainte liée aux Principes DPF, ou si nous n’y apportons pas une réponse satisfaisante, veuillez consulter https://feedback-form.truste.com/watchdog/request pour plus d’informations ou pour déposer une plainte. Ces services de résolution des litiges vous sont fournis gratuitement.

Pour les plaintes relatives au respect du EU-U.S. DPF, de son extension britannique et du Swiss-U.S. DPF qui ne seraient pas résolues par les autres mécanismes DPF, vous avez la possibilité, sous certaines conditions, de recourir à un arbitrage contraignant. De plus amples informations sont disponibles sur le site officiel du DPF.

Droit d’accès
Sous réserve des conditions prévues par la loi applicable, vous avez le droit de comprendre comment vos données personnelles sont traitées et d’y accéder, de les télécharger, de les mettre à jour ou de les modifier, de les supprimer ou d’en restreindre certains traitements, pour les données que Zuora collecte à votre sujet via le Site. Si vous avez besoin de mettre à jour, modifier ou supprimer des données, ou pour toute autre demande relative aux données personnelles que nous contrôlons, vous pouvez nous contacter à privacy@zuora.com. En cas de préoccupations, vous avez également le droit de contacter votre autorité locale de protection des données.

Correction, suppression et mise à jour de vos informations
Si vos informations personnelles identifiables changent, ou si vous ne souhaitez plus utiliser notre Service, vous pouvez corriger, mettre à jour, arrêter d’utiliser notre Service ou supprimer ces informations en effectuant la modification sur notre page d’informations membres ou en envoyant un e-mail à privacy@zuora.com. Nous répondrons à votre demande d’accès sous 30 jours.

Si des données personnelles couvertes par la présente Déclaration doivent être utilisées à une nouvelle fin sensiblement différente de celle pour laquelle elles ont été initialement collectées ou ultérieurement autorisées, ou doivent être divulguées à un tiers non mandataire d’une manière non précisée dans la présente Déclaration, Zuora vous offrira la possibilité de choisir si vos données personnelles peuvent être utilisées ou divulguées de cette manière. Les demandes d’opt-out relatives à ces utilisations ou divulgations doivent nous être adressées à privacy@zuora.com.

Compétence de la FTC
Zuora est soumise aux pouvoirs d’enquête et d’exécution de la Federal Trade Commission. La Federal Trade Commission est compétente pour la conformité de Zuora au EU-U.S. DPF, à son extension britannique et au Swiss-U.S. DPF. Dans certaines situations, Zuora peut être tenue de divulguer des données personnelles en réponse à des demandes légitimes des autorités publiques, notamment pour répondre à des exigences de sécurité nationale ou d’application de la loi.

Transferts ultérieurs
Dans le cadre des transferts ultérieurs, Zuora est responsable du traitement des données personnelles qu’elle reçoit au titre du EU-U.S. DPF, de son extension britannique et du Swiss-U.S. DPF, puis transfère à un tiers agissant en son nom en tant qu’agent. Zuora demeure responsable au regard des Principes du EU-U.S. DPF, de son extension britannique et du Swiss-U.S. DPF, sauf si Zuora prouve qu’elle n’est pas responsable de l’événement ayant causé le dommage.

Modifications de la Déclaration
Nous pouvons mettre à jour la présente Déclaration périodiquement et sans préavis afin de refléter l’évolution de nos pratiques concernées. Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons ici, par e-mail ou au moyen d’un avis sur notre Site avant l’entrée en vigueur du changement. Vous devriez consulter la Déclaration à chaque visite de notre Site afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Coordonnées
Si vous avez des questions, des préoccupations ou des suggestions concernant notre Déclaration ou nos pratiques de confidentialité, vous pouvez nous contacter à :

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Date : 10 septembre 2025